« Pour une fois, ils n’ont pas gagné » : une petite commune obtient l’expulsion de 120 caravanes installées illégalement
Une petite commune française a obtenu une décision de justice ordonnant l’expulsion de 120 caravanes installées illégalement sur un terrain communal. ...
Une petite commune française a obtenu une décision de justice ordonnant l’expulsion de 120 caravanes installées illégalement sur un terrain communal. Le jugement impose aux propriétaires de quitter les lieux sous un délai déterminé. Les autorités locales ont salué une décision rare, où la justice a donné raison à la municipalité dans ce type de litige.
